Mention légale

Ce site est édité par Keolis Grand Auch, SARL au capital de 61 376 €, immatriculée au RCS de Auch, sous le numéro 353 848 559 RCS AUCH, dont le siège social est  situé 7 Place de la Libération - 32 000 AUCH et dont le numéro de téléphone est le 05 62 61 67 77

Directeur de la publication : Keolis Grand Auch

Responsable de la rédaction : Keolis Grand Auch

Crédits photographiques : Keolis Grand Auch

Hébergement : CetSI, 93/105 rue Veuve Lacroix - 92000 NANTERRE - Tél: 01 41 19 40 40

 Conditions générales d'utilisation du site

ADHÉSION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Toute consultation des pages du site subséquente à la présente page emporte acceptation par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

ACCÈS AU SITE

L’éditeur se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

RESPONSABILITES ET GARANTIES POUR L'UTILISATION DU SITE

L’éditeur ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur. 

L’éditeur ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable. 

En aucun cas, l’éditeur ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site. 

L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.

L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications. 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Seul est autorisé l'usage d'une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.

L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Editeur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles que vous communiquez sur ce site permettent à l’éditeur 

• de vous adresser une newsletter, 

• de répondre à une question que vous aurez posée, 

• de vous faire participer à un jeu, 

• de vous adresser les lots ou cadeaux que vous aurez gagnés. 

• occasionnellement, l’éditeur se servira de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer la satisfaction de notre clientèle et à améliorer notre offre de service. 

MODALITÉS DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES 

L’éditeur assure la sécurité des données transmises par vos soins. 

L’éditeur vous conseille vivement d'user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet. 

DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique peut obtenir communication des informations nominatives la concernant, et, le cas échéant, exercer son droit de rectification. 

Ce droit d'accès s'exerce en vous adressant auprès de : Keolis Grand Auch, 7 place de la résistance - 3200 AUCH

DROIT APPLICABLE 

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français.

INFORMATION RELATIVE AUX COOKIES

Afin de faciliter votre navigation, l’éditeur implante des cookies dans votre ordinateur. 

Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). 

L’éditeur peut accéder à ces informations lors de vos prochaines visites. 

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours. 

Ce cookie ne permet pas à l’éditeur de vous identifier. 

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante : 

  • Pour Mozilla Firefox :
    • Choisissez le menu "outil " puis "Options" 
    • Cliquez sur l'icône "vie privée" 
    • Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent 
  • Pour Microsoft Internet Explorer :
    • Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
    • Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
    • Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. 
  • Pour Opéra :
    • Choisissez le menu "Fichier" > "Préférences"
    • Cliquez sur "Vie Privée" 

Ce site est édité par [RAISON SOCIALE],  [SOCIETE ANONYME] au capital de [XX XXX €], immatriculée au RCS de [A COMPLETER], sous le numéro [A COMPLETER], dont le siège social est [A COMPLETER] et dont le numéro de téléphone est le [A COMPLETER].

Directeur de publication [A COMPLETER]
Responsable de rédaction [A COMPLETER]
Crédits photographiques [A COMPLETER]
Hébergement Ikoula
175-177 rue d'Aguesseau
92100 Boulogne Billancourt
Téléphone : 0 892 350 503

  CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

Adhésion aux conditions générales d'utilisation :

Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

MISE A JOUR

ATHEA fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée.

Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. ATHEA ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission.

Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions.

ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE D'ATHEA VIS-A-VIS DE SA CLIENTELE

Soucieuse de préserver votre vie privée, ATHEA met tout en œuvre pour protéger la confidentialité de vos informations personnelles.

Les présentes dispositions vous informent sur la manière dont ATHEA traite vos informations personnelles.

Le présent engagement de confidentialité ATHEA vis-à-vis de sa clientèle peut être modifié à tout moment.

Nous vous invitons à le consulter régulièrement pour être tenu informé de ses évolutions éventuelles.

MOTIFS DE LA COLLECTE DES INFORMATIONS PERSONNELLES

ATHEA collecte et exploite vos informations personnelles dans le but de vous dispenser un service de qualité. Vos informations personnelles nous permettront si vous le souhaitez :

• de vous adresser une newsletter,

• de répondre à une question que vous aurez posée,

• de vous faire participer à un jeu,

• de vous adresser les lots ou cadeaux que vous aurez gagnés.

• Occasionnellement, nous nous servirons de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer la satisfaction de notre clientèle et à améliorer notre offre de service.

MODALITES DE COLLECTE DES INFORMATIONS PERSONNELLES

La collecte des informations vous concernant s'effectue par le biais du formulaire de collecte de données.

Ainsi que le stipule la loi Informatique et Liberté, nous vous indiquons à l'aide d'une astérisque, les champs obligatoires ou facultatifs.

Les informations ainsi communiquées sont collectées et enregistrées dans une base de données sécurisée.

DIVULGATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES

ATHEA s'engage à ne pas divulguer les informations vous concernant.

Nous ne vendons, louons ou communiquons à aucun tiers les données personnelles fournies par les personnes qui visitent ce site.

MODALITES DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

ATHEA assure la sécurité des données transmises par vos soins.

Nous vous conseillons vivement d'user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet.

Soucieux de préserver la confidentialité de vos informations personnelles, nous sensibilisons le personnel du Service Communication Externe du réseau ATHEA aux présentes règles.

ACCES A VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique peut obtenir communication des informations nominatives la concernant, et, le cas échéant, exercer son droit de rectification.

Ce droit d'accès s'exerce en vous adressant auprès de :

ATHEA - Correspondant Informatique et Libertés

99 rue Jean Moulin

75000  Paris CEDEX

DROITS D'AUTEUR

Tous éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété du réseau ATHEA et sont sujets au droit d'auteur.

DROIT DE REPRODUCTION

Les informations présentées sur le site sont publiques, mais elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

La reproduction des pages de ce site est possible à condition de respecter l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d'aucune sorte).

RESPONSABILITES ET GARANTIES POUR L'UTILISATION DU SITE

Le réseau ATHEA ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par ATHEA.

ATHEA ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des informations, documents fournis, horaires, itinéraires, descriptions de produits et tarifs et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable.

ATHEA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou fournis avec celui-ci.

En aucun cas, le réseau ATHEA ne sera responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible (incluant la perte de profits ou d'opportunité …) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser le site. Enfin, le réseau ATHEA ne pouvant contrôler l'ensemble des sites sur lesquels elle renvoie par l'intermédiaire de liens hypertextes, qui n'existent que pour faciliter les recherches de l'utilisateur, n'est aucun cas responsable de leur contenu.

L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

En aucun cas, le réseau ATHEA ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.

ACCES AU SITE

ATHEA se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

ATHEA se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales d'utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

INFORMATION RELATIVE AUX COOKIES

Afin de faciliter votre navigation, ATHEA implante des cookies dans votre ordinateur.

Les  cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.).

Nous pourrons lire ces informations lors de vos prochaines visites.

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours.

Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

 

• Pour Mozilla Firefox :

Choisissez le menu "outil " puis "Options"

Cliquez sur l'icône "vie privée"

Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

• Pour Microsoft Internet Explorer :

Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 

Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 

Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

• Pour Opéra :

Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

Vie Privée